mercredi 30 septembre 2009

Autres redevances.

Quelques mots sur certaines autres redevances.

- Sous les noms de cens, cotillages, poules de cens, chapons de cens, … une imposition foncière frappait la plupart des biens immeubles. Redevance assez importante au total.
Les biens fiefs n’étaient pas grevés du cens. Cens et dîme (et terrage) s’excluaient mutuellement, la dîme (et terrage) tenant lieu de cens pour les terres labourables. Le cens était proportionnel à l’étendue du bien ; la dîme à l’importance de la récolte.

- Petite redevance, droit de jouissance, 4 setiers d’avoine, pour ceux qui possédaient et utilisaient une charrue. A l’exception des hommes de fief.

- Chaque maison payait une poule (ou l’équivalent, 4 sols), dit poule de chauffage, relative au droit de se procurer du combustible dans les étendues boisées. Il y en avait 238 en 1515, 489 en 1670, 518 à la fin du siècle, environ 700 en 1759.

- Le droit d’envoyer des porcs (de fin octobre à la Chandeleur) pour la glandée dans les francs bois se payait également, d’une redevance modeste.

- Enfin, il y avait la taille, impôt personnel, payable deux fois par an, en mai et à la Saint-Remy, variable et réglable par les gens de la Justice. Elle s’est élevée parfois jusqu’à près de 300 florins chaque fois. (233 et 232 en 1670)

- Parfois, une taille spéciale, occasionnelle.

- Tonlieu. C'est un droit d'octroi, une redevance supportée par certaines denrées ou objets à leur sortie du domaine, du comté.
En 1759, le droit sur la sortie des ardoises du comté rapportait au seigneur une centaine d'écus; pour les pierres à rasoir, 40 à 50 écus. Ce droit était calculé à un onzième de la valeur de la marchandise.

- Droit d'abrocage. Ce droit frappait les bières, vins et liqueurs qui se débitaient dans les tavernes, en proportion des ventes. la moitié de la redevance payée à ce sujet était pour la Justice.

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