lundi 9 novembre 2009

II. Police.

L'ordonnance comtale du 1 octobre 1731 rappelle notamment certaines taches de police incombant à la Justice :


« Nous ordonnons a nos dits justiciers de s'assembler extraordinairement a
la réquisition de notre procureur d'office, tant pour dépêcher les causes
d'office, que pour visiter les poids et mesures, taxer le pain et viandes, vin
et bierre, comme du passé, aussi pour prendre vue des lieux ou nos sujets se
seroient présumé d'empiéter sur notre terrain, au dedans ou au dehors des
enceintes des communautés, et principalement a l'entour de nos bois, ou dans le
circuit d'iceux, et sur les frontières de notre terre et comté, ou les sujets ou
étrangers en pourroient retrancher a notre préjudice. »


(CS, 1726-1735/97vo)


La police des bois seigneuriaux et des bois des communautés était sous la surveillance particulière des agents forestiers. Une autre ordonnance du 1 octobre 1731 concerne spécialement cette question. Elle stipule que les forestiers devaient remettre leur rapport à la Justice, celle-ci statuant sur les « mésus ». Le 15 décembre 1736, le comte reproche, par exemple, à ses justiciers, à propos d'abus qui se sont produits dans les francs bois, de s'être « contentés de taxer les amendes avec tant de modération et de manière qu'au lieu d'écarter les mesusans ils semblent les avoir autorisé à continuer leurs dégâts ».


(CS, 1737-1741/8)


De temps à autre, les justiciers faisaient visite juridique des moulins banaux.
Le 24 mars 1606, « Jean Pierre mayeur, Jean Remacle et Evrard de la Vieille Saulme ambedeux Eschevins avec George Wirotte Clerc Juré et Henry L'host l'aisné, sergent » visitèrent le « moulin de Saulme » (Salmchâteau) et déclarèrent n'avoir rien remarqué non plus « intérieurement qu'extérieurement qui doive estre dict défectif de son estat ».


(CS, 1587-1622/31)


Le 2 septembre 1627, « comme par le décès de feu Pierre musnier de Cieruix il estoit proposé d'y replacer... Henry Engelbert », la Justice fait visite préalable du dit moulin de Cierreux.


(CS, 1627-1631/6vo)


Le 15 avril 1630, visite au moulin de Vielsalm, « comme de coustume », par « les mayeur et Justice de Lalloux ».


(CS, 1627-1631/157)


En décembre 1763 encore, visite du « moulin des Halleux... en conséquence des plaintes portées à charge du meunier moderne des Halleux Mathieu Colla Bartholomé » ; les visiteurs « trouvèrent le dit moulin hors d'état de pouvoir moudre pour servir le public et les moulans banaux du ban des Halleux ».


(CS, 1762-1768/101)


Les justiciers effectuaient également visite sur les lieux de décès anormaux.
Par exemple, le 27 décembre 1740, Simon GOFFIN, de Petit Rechain, ayant été trouvé mort dans le Tinseubois, « visite judicielle de son cadavre » est faite avant l'inhumation le jour suivant.
Visite judicielle également sur place, par des membres de la Cour, du fait que le 22 mars 1788, Jean GASPAR, de Bèche, a été trouvé mort près du bois de Cierreux.
De même, trois jours plus tard, même visite « sur bechfaz » où l'on vient de retrouver le cadavre de Marie-Eve TOUSSAINT, veuve de Léonard CAHAY, de Neuville, perdue depuis vingt-cinq jours.
Du 30 janvier 1794 : « Le 30 a été trouvé mort à la campagne et levé par la justice Henri-Joseph-Antoine Toussaint voiturier célibataire de Neuville. » Une petite croix de pierre, portant le nom de ce défunt, se dresse actuellement encore à l'endroit du décès.
Du 14 octobre 1795 : « Le 14 a été trouvé mort près de Goronne et relevé par les juges un enfant âgé de sept ou huit ans ».

Ces faits sont repris des actes de décès figurant aux registres paroissiaux de Salm

C'est encore la Justice, avec le haut-officier F. L. BEAUJOZ qui, le 7 octobre 1778, en collaboration avec les délégués de la Cour de Recht et un ancien du même endroit, procéda à la démarcation fixant la limite de la juridiction du comté de Salm du côté de Recht. Les deux délégations se rencontrèrent à Poteau, soit « au poteau du Petithier et à la Baraque de Garde Grégoire nommé au Brou de fatz ». Elles plantèrent une série de bornes de pierre marquant la délimitation.

(CS, 1778-1780/66-68)


Comme nous l'avons dit plus haut, le corps de justice exerçait la justice civile au nom du seigneur. De là, des procès pour l'application des lois et coutumes, pour le maintien de l'ordre public et le respect du droit de chacun.

Les causes étaient portées devant les cours, soit par la plainte des particuliers même qui se croyaient lésés, soit par les forestiers ou sergents pour les infractions qu'ils avaient constatées, ou encore par le procureur d'office.

Voici quelques exemples de causes passées devant la Justice, nous remettant dans les mœurs de l'époque.

1. PROCES POUR VOLS. Le 10 novembre 1571, comparaît devant « maieur et Justice de Saulme dict des Halleux... transportez au chateau d'illecq » (de Salm) « Gros Jehan Wierot » (WIROTTE) de Goronne, accusé d'avoir « pring ung porcq qui nestoit a luy appartenant ». Le dit WIROTTE est détenu dans la prison du château de Salm, ce qui justifie le déplacement de la Justice au château même.
Le 7 août 1766, « les Lieutenant prévost mayeur et échevins de la haute justice du comté de Salm » permettent au procureur d'office « de faire appréhender et saisir au corps la veuve Sebastien Dumoulin et ses trois filles du Hourt ici accusées par les sergents de ces hautes cour et justice et de les faire conduire sous bonne garde es prison du château de ce dit comté, ou elles seront détenues ». Les quatre inculpées sont accusées d'une série de vols. La veuve DEMOULIN sera emprisonnée au château de Salm tandis que ses trois filles, Jeanne, Béatrice et Marie-Catherine sont fugitives.

(CS, 1760-1768/124 et 131 - CS, 1763-1786/12-13)

2. PROCES POUR INJURES. Le 19 janvier 1625, a lieu le jugement d'Elisabeth fille de « Bernard Philippe de la Basse Ville » (Salmchâteau), qui « auroit ozé dire et proféré » de Warnier du pont et Warnier L'Host « qu'ils estoient chartiers des macralles et qu'ils les menoient aux danses ». L'intéressée est condamnée à « six florins d'or vingt huit solz pièce ».

(CS, 1625-1627/35)

3. PROCES POUR DETTES.

4. PROCES POUR ABANDON DE POSTE. Le 3 avril 1607, par suite d'une sentence des mayeur et justice des Halleux, deux génisses de « Pierre Abraham de la Grande Halleux » sont vendues du fait que le dit Pierre a « deux foys à son tour failly de faire la garde au château ».
Le 22 novembre 1766, « Jean-Laurent marichal de Comanster » est condamné à trois florins d'or d'amende et aux frais de la poursuite pour avoir « quitter son poste le 6 8bre 1766, étant au château pour la garde a son tour de la prisonnière veuve Sebastien Dumoulin ».

5. PROCES POUR ABUS DE L'USAGE DES BOIS. Le 9 octobre 1790, le forestier Henri BLAISE fait rapport « portant avoir le 27 févr. de la même année gagé en thier d'arcy bois seigneurial vingt trois porcs en pâture » appartenant à « Martin Loiseau, Toussaint Loiseau, Léonard Barthélemy et Gaspar Gengoux Englebert tous du Petithier ». Le 3 décembre suivant, « Les lieutenant mayeur échevins et assumé de la haute Justice du Comté de Salm déclarent n'avoir été permi ni loisible aux signifiés d'avoir fait pâturer leurs porcs en bois seigneurial thier d'arcy de la manière dont plainte et pour l'avoir fait condamnent solidairement a la confiscation des dits vingt trois porcs ou a la valeur d'iceux a convenir entre parties ou a dire d'experts et aux dépens avec deffense a iceux de récidiver a peine plus grieve ».

(CS, 1788-1794/36vo)

6. PROCES POUR SORCELLERIE. Des historiens dignes de foi évaluent à trente mille les procès de sorcellerie intentés en Ardenne de 1450 à 1700 environ, et à vingt mille les exécutions capitales auxquelles ils donnèrent lieu.

(H. PIRENNE, Histoire de Belgique, t. II. p. 470)



Il n'est donc pas étonnant que des cas de ce genre se soient rencontrés également dans notre région. Nous n'avons toutefois trouvé aux archives que peu de détails sur de tels procès pour le pays de Salm.
Un acte de transport du 15 janvier 1601 concerne des biens provenant d'une présumée sorcière : « provenans de feüe Maron Fontaine... jadis retournez au prouffict » du seigneur comte « et mis pour cas de sortilège de laquelle icelle estant attaincte et convaincue auroit depuis esté suppliciée ».

(CS, 1596-1603/200vo)


Cette affaire de sorcellerie se situerait donc un peu avant 1600 et se serait terminée par une exécution capitale. Quelques années plus tard le comte rendit à la famille de Maron les biens de celle-ci qui avaient été confisqués.

Signalons encore le cas de « Maroye Jean Aubinette », épouse première de Jean BASTIN, de Rogery, qui fut « attaincte et convaincue du maléfice de sortilège et suppliciée ». Le 15 janvier 1601, le comte rendit également, ce à Jean BASTIN, les biens de Maroye.

(CS, 1596-1603/201)


Autre cas. En 1553, la Justice de Salin fait appréhender, pour la soumettre à la torture en vue d'aveux, Marie de Honvelez, accusée de sorcellerie. Le mari même de cette dernière, torturé, en trépasse. La dite Marie nia malgré tout. En juillet 1554, son fils Servais requiert la Justice de Salm « de ne plus torturé sa dite pove mère de tout qu'il la tenoit innocente et sans reproche ». Mais le mayeur fait mettre en prison Servais également, l'accuse à son tour de sorcellerie, le soumet « a torture et tellement et tant inhumainement qu'il a depuis esté débile de sorte que trois ans après il n'auroit sen gaigner sa pave vie ». Servais est banni du comté et condamné aux dépens de prison, bien qu'il ne soit pas reconnu coupable. Une fois sorti de prison, il s'adresse au Conseil de Luxembourg qui, par sentence du 27 avril 1556, condamne la Justice de Salm. Le mayeur, « Jehan Pierrart de Halconreux » en appelle alors au Grand Conseil de Malines devant lequel il comparaît le premier vendredi plaidoyable de septembre 1556. La Justice de Salm est finalement condamnée, en 1557, à 50 florins carolus au profit de Servais et sa mère.

7. CAUSES CRIMINELLES. Le 20 septembre 1571, comparait, devant officier et trois échevins, au château de Salm, « Nicolas fliz Englebert Scheff de Beche prisonnier es prisons du dit Saulme ». Il est inculpé pour « avoir donné le principal coup de la mort a feu Jehan Grandar de la Vieille Saulme » le dimanche de Quasimodo, 21 avril 1566, à Vielsalm.

(CS. 1565-1594/26vo)

Voici enfin le texte complet d'un jugement rendu le 7 aoû 1710, consistant en une sentence de mort :


« Entre le procureur d'office de ce comté plaignant
Contre
Alexandre Duppé Couvreur d'ardoise étranger soit disant natif de Guise en Picardie, arretté es prisons du château de ce dit comté Les Lieutenant prévôt, Mayeur, Echevins, et assumés des hautes Cour et Justice du comté de Salm, faisant droit
déclarent l'arretté suffisamment atteint et convaincu, tant par l'information
préparatoire, recollement et confrontation des témoins, que par son propre aveu, fait et repéré au procès d'avoir le troisième janvier 1764 attaqué en traître et par deriere le nommé Henri François Bodarwez voiturier de Weime, pais de Stavelot, dans le grand chemin qui conduit d'Odenval à la maison de Remacle Darimont, de lui avoir donné six coups, le premier à la nuque du col, et les autres a la tête, avec son marteau de couvreur, et lui avoir fait cinq plaies, dont une auroit pu devenir mortelle, par les accidens et une contusion, avec extravasion du sang sur l'oeil droit qui lui a occasionné la privation de la vue. D'avoir ainsi assailli, frappé, blessé et terrassé le dit Bodarwez dans le dessein prémédité de lui oter la vie et la bourse, sans aucunne querelle, ou mécontentement, et après avoir reçu le service du dit Bodarwé de l'avoir reçu sur la charette pour traverser le ruisseau dit Winborn de s'être ensuite rendu fugitif de la principauté de Stavelot ou il étoit pour l'attentat susmentionné decretté de prise de corps, comme aussi d'avoir volé sur la fin du mois d'avril, et au commencement de mois de mai dernier, une paire de guêtre, et une paire de bas, au vicaire du Sart Ste Walburge, une chemise à Provedroux, trois chemises au village de la Neuville, un traversin à Arbrefontaine, deux chemises à
Malempré, un habit de berlin gris, un habit de drap gris, une juppe brune de finette, et un sac chez la veuve Jean Ernest de Vielsalm, pour réparation de tout quoi ordonnont qu'il sera livré entre les mains du maître des hautes oeuvres, pour être pendu et étranglé, aux fourches patibulaires de ce comté, jusqu'a ce que la morte s'ensuive le condamnant à ce à la confiscation de ses biens, au profit de qui il apartient, et aux dépens de la poursuite, prononcé à Vielsalm le 7 août 1770 sont signé J. B. Otte, N. Dairomont avec pphe, f. Moyse, J. Herman, F. L. Baujoz, J. N. Lamberty, assumé, J. L. Hiffe assumé ces quatre drs avec pphe. ».

(CS, 1763-1786/15vo et 16)

D'après les exemples qui précèdent, on voit que la prison du comté de Salm se trouvait au château de Salm.

Où se faisait l'exécution des condamnés à mort. par pendaison ? Selon la tradition, elle s'effectuait à l'endroit dénommé Thier-de-la-Justice, non loin de Priesmont et Vielsalm.

Cette dénomination est ancienne. Citons, à ce propos, les textes suivants :

- 24 juin 1661. « Jean de Priesmont... met par train de pure et léale engagère es mains George Philippe de la Vielle Salme… une pièce de terre arrable réduit partie en courtil potager scitué derier la Roche de Priesmont joindant... au chemin du seigr machant de la Vielle Salm vers la Justice » (CS, 1651-1664/219vo).
- 10 juin 1739. « Gregoire Poncin de Vielsalm assisté de Catherine Bertoigne son épouse... vendent... deux journées de champ gisant vers la montagne de la justice » (CS, 1737-1741/241).
- 10 mai 1769. Willem BURTON, de Priesmont, hypothèque « un champ arrable masure avec sa part de prairie y joignant dit derrière le gibet joignant du levant aux bruyères du couchant à Piter Marmus de Vielsalm, et du midi à Guillaume Burton de Priesmont » (CS, 1718-1772/191).

Il y a aussi un endroit dénommé « Justice » entre Grand-Halleux et Ennal sur la hauteur, près du chemin.


L'endroit est fort bien choisi à cet effet près d'un chemin assez fréquenté conduisant de Vielsalm vers les Halleux et Stavelot, et bien en vue de l'église de Vielsalm où, chaque dimanche, affluaient les paroissiens.

Lors des exécutions, « le prévôt, Mayeur et Echevins… se rendent tous à cheval… et se mettent à la tête de tous les chefs de ménages de la terre, commandés sous les armes pour soutenir les dites exécutions ».

(AEA)


Nous n'avons trouvé, dans les archives, aucune mention d'une exécution au Thier-de-la-Justice. La tradition nous a toutefois rapporté le fait suivant.

Jean-Henri DEROCHETTE (1705-1763), de Burtonville, avait conduit des ardoises à un ami, couvreur de son métier, habitant Verviers ou environs. Au retour, le couvreur accompagna notre voiturier et, arrivé « so l'fagne de Spa », tua son ami DEROCHETTE afin de lui reprendre les quelques couronnes provenant de la vente des ardoises. Son forfait accompli, l'assassin conduisit le cheval et l'attelage dans une tourbière, afin de détourner les recherches éventuelles de la police.

Le meurtrier ne fut pas découvert. Plus tard, arrêté pour un autre méfait et condamné, il exprima le désir de faire un aveu avant de mourir. Il déclara alors qu'il regrettait particulièrement d'avoir assassiné son ami DEROCHETTE, de Burtonville, et dans les circonstances qu'il rappela. Puis il fut pendu au Thier-de-la-Justice. Ce fut, paraît-il, la dernière exécution à cet endroit.

(Témoignage de Jean-Henri GERARDY (1849-1933) de Ville-du-Bois, arrière-petit-fils de Jean-Henri DEROCHETTE, de Burtonville, dont il est question dans le fait rapporté. La grand-mère de J.-H. GERARDY (Suzanne CUVELLIER, 1758-1833), assistait à la pendaison avec sa mère, et a rapporté le fait à sa fille Marie-Anne DEROCHETTE, mère de J.-H. GERARDY.)


Ce récit semble bien conforme à la réalité car les actes de décès de l'ancienne paroisse de Salm signalent le décès de Jean-Henri DEROCHETTE, de Burtonville, en septembre 1763, « inter Francorchamps et villam Berensin », et ses funérailles à Francorchamps.

Dans son ouvrage «Le val de la Salm », Marcellin La GARDE signale une autre exécution qui aurait eu lieu au Thier-de-la-Justice en 1718. Le criminel : un certain Hostert, ayant assassiné, près de Cahay, Paul de TABREUX, de la Roche-à-Frêne. Gengoux PONCIN, de Cahay, aurait d'abord été soupçonné du crime, puis reconnu innocent. L'officier de justice de l'époque se serait appelé MARTHOZ.

Dans les anciens registres paroissiaux de Salm (naissances, mariages, décès) nous n'avons trouvé aucune mention de Gengoux PONCIN, ni d'un décès soit de Paul de TABREUX, soit de Hostert. D'autre part, c'est seulement tout à la fin du dix-huitième siècle qu'un MARTHOZ sera officier de Salm.
A défaut d'autres indications, il est donc difficile d'admettre comme véridique le récit de La GARDE. A moins que celui-ci n'ait volontairement changé les noms de tous les personnages de cette affaire.

Par les exemples qui précèdent, on voit donc que les justiciers de Salm d'autrefois cumulaient les fonctions, aujourd'hui distinctes, de l'enregistrement des actes, des tâches administratives, et des mesures judiciaires.

1 commentaire:

  1. Bonjour,
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    Sâmiot un jour, Sâmiot toujours
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